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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MAISON DESCAVES
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DESCAVES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DESCAVES
SOCIETE MAISON DESCAVES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3075832
Date de dépôt :
04/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2031

Présentation de la marque DESCAVES

Déposée le 4 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MAISON DESCAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESCAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MAISON DESCAVES domicilié(e) 7 Allée de Chartres, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 803 498 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France.

La marque DESCAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DESCAVES arrivera à expiration en date du 4 janvier 2031.

SOCIETE MAISON DESCAVES a également déposé les autres marques suivantes : DESCAVES , MAISON DESCAVES , MAISON DESCAVES


SOCIETE MAISON DESCAVES, Société par actions simplifiée - 7 Allée de Chartres, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 378803498


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. PELESE Christophe - 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2011 n°2460340 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-18

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2020 n°2764318 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-10

Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).